Infirmières libérales, ce que vous devez savoir sur le remplacement !
Vous êtes déjà installées en tant qu’infirmière libérale et vous cherchez une remplaçante pour pouvoir partir en vacances ? Ou vous cherchez un remplacement afin d’accroitre votre expérience ? Retrouvez les bases de ce que vous devez savoir sur le remplacement des infirmières libérales.
Le remplacement d’une infirmière libérale, un parcours du combattant mais pour qui ?
Les infirmières et les infirmiers libéraux, qui cherchent un remplacement et celles et ceux, qui sont en quête d’un remplaçant ou d’une remplaçante, le savent bien, ces démarches ne sont pas aussi simples que l’on pourrait croire. Est-il utile de revenir sur les difficultés liées à la simple réalité démographique ? Les déserts médicaux et autres zones sous-dotées ne sont pas plus attirants pour les infirmières libérales remplaçante que pour les titulaires. La pénurie reste la règle en général et représente une première difficulté, qu’il vous faudra franchir.
Internet offre néanmoins de nouvelles ressources pour réussir à mettre en relation cabinet d’infirmiers libéraux et infirmières libérales remplaçantes. Qu’il s’agisse de plateformes spécialisées dans ce genre de mise en relation ou de forums dédiés aux infirmières libérales, ces outils digitaux simplifient la recherche pour les deux parties, sans pour autant solutionner les difficultés structurelles. Bien évidemment, le traditionnel bouche à oreille reste toujours une voie efficace pour trouver une réponse à votre recherche. Quelques mots échangés aux médecins de votre zone d’activité peuvent débloquer une telle situation.
Une fois, la recherche aboutie, les questions administratives viendront alors s’ajouter à ces premiers obstacles. Si vous recherchez une infirmière libérale remplaçante, il vous faudra, avant même de vous plier à la rédaction du contrat de remplacement, faire confiance à ce confrère (ou consœur), dont vous ne savez rien, ou pas grand-chose.
Un contrat pour l’infirmière libérale remplaçante, de nombreuses réponses à apporter
Le contrat de remplacement sera obligatoire pour permettre de prévenir le règlement d’éventuels litiges. Avant la publication du Code de déontologie des Infirmiers (25 novembre 2016), c’est l’Agence Régionale de Santé (ARS), qui rédigeait les autorisations de remplacement pour les infirmières libérales. Depuis, cette responsabilité relève de la compétence du conseil départemental de l’Ordre Infirmier, impliquant l’inscription à l’Ordre pour pouvoir prétendre à effectuer un remplacement.
Ce contrat devra mentionner la durée du remplacement, et l’infirmière libérale ne pourra se faire remplacer qu’en cas de vacances ou repos, maladie ou maternité, ou en cas de formation. De on côté, l’infirmière libérale remplaçante, qui peut aussi être conventionnée et exercer dans son propre cabinet, ne pourra pas cumuler plus de deux remplacements en simultané. Si l’infirmier libéral remplaçant est déjà installé en cabinet, il pourra recevoir les patients du remplacé dans son propre cabinet. Les clauses de non-concurrence, incluses dans le contrat de remplacement, fixent les lignes de conduite de chacun. Pour un remplacement de plus de trois mois, l’infirmière ou l’infirmier libéral(e) remplaçant ne pourra pas s’installer à proximité du lieu d’exercice de ce remplacement pendant une durée de deux ans.
Et la facturation pour l’infirmière libérale remplaçante, avec ou sans carte CPS remplaçant !
L’IDEL remplaçant ne peut pas facturer les soins prodigués aux caisses d’Assurance Maladie et toutes les factures seront émises au bénéfice de l’infirmier libéral remplacé. Ce dernier effectuera ensuite une « rétrocession d’honoraires », diminuée d’un pourcentage défini à l’avance par le contrat de remplacement. En règle générale, cette participation ne dépasse pas 15 voire 20 % des honoraires perçus, et correspond à l’accès à la patientèle et aux locaux professionnels.
Un remplaçant ne peut facturer directement aux caisses d’assurance maladie les actes qu’il effectue. En effet, il ne possède pas de feuilles de soins à son nom. De même, les chèques (ou espèces) perçus par le remplaçant (en cas de fin d’une série de soins durant sa période de travail) seront à l’ordre du remplacé et lui seront transmis. Même si le paiement des soins est toujours au profit du remplacé, les infirmières libérales remplaçantes peuvent désormais disposer d’une Carte Professionnelle de Santé remplaçant (CPS). Cette dernière garantit d’identifier précisément l’identité du remplaçant, ce qui autorise alors la télétransmission., à condition que le logiciel infirmier du remplacé soit agréé CPS Remplaçant et correctement configuré, et Albus Air est aujourd’hui agréé CPS Remplaçant.
Le remplacement d’une infirmière libérale exige donc de respecter plusieurs étapes afin de s’assurer du bon déroulé de cette période, mais des solutions existent bien pour vous simplifier la tâche.
Et vous, le remplacement, vous y avez souvent recours ? Et quel est, selon votre propre expérience, le principal obstacle à ce remplacement ?