Les infirmières libérales sont-elles réellement indépendantes ?

Les infirmières libérales sont-elles réellement indépendantes ?

Les infirmières libérales sont-elles réellement indépendantes ?

Sous un tel titre provocateur, nous entendons soulever la question de l’interdiction de publicité faite aux IDEL(s) ; interdiction, reconfirmée par l’ONI dans son projet de code de déontologie. N’est-ce pas une preuve supplémentaire du manque de liberté laissée à cette profession libérale ? Libéral et encadrement excessif, les deux notions peuvent-elles coexister ?

Les IDEL(s), des professions libérales comme les autres ?

On entend souvent la question, et pourtant ils sont rares celles et ceux, qui osent apporter une réponse claire et tranchée. Vouloir savoir si les infirmières et les infirmiers libéraux doivent être considérés au même titre que l’ensemble des autres professions libérales peut se comprendre pour des questions financières, sociales ou fiscales.

Certes soigner n’est pas (en théorie) un acte commercial. On ne choisit pas son infirmière libérale, comme on choisir son coiffeur. Toujours en théorie, les infirmières et infirmiers de France proposent les mêmes compétences et le même savoir-faire. La formation (obligatoire comme pour un grand nombre de professions) d’un IDEL reste strictement encadré avec des examens communs et un parcours professionnel défini. Dans la réalité, des différences notables peuvent exister. Une infirmière libérale, fraîchement installée, ne pourra que reconnaître l’expérience d’un infirmier, exerçant depuis 20 ou 30 ans. La reconversion d’une infirmière hospitalière, employée 10 ans durant dans un service de gériatrie, pourra s’appuyer sur ce passé formateur.

Une installation réglementée pour une profession libérale reconnue !

D’autre part, une différence de taille existe entre les professionnels de santé et les autres professions libérales. Elle concerne le prix des prestations proposées, en l’occurrence la dispense de soins. Pour les infirmières libérales, les tarifs sont déjà fixés de manière précise. Les autorités sanitaires et médicales du pays déterminent non seulement le prix de chaque soin mais aussi le temps exigé par ce dernier. Cette nomenclature générale représente une différence essentielle par rapport aux autres professions libérales et implique une uniformité des offres des IDEL(s) ou même des cabinets.

Enfin, comme nous l’avons évoqué il y a à peine quelques jours, les infirmières et infirmiers libéraux se doivent de disposer de locaux conformes aux normes et autres exigences réglementaires. Les autorités sanitaires se sont, du reste, lancées dans une vaste chasse aux IDEL(s) ne respectant pas ces obligations. Bien d’autres professions libérales font l’objet de règlements spécifiques, mais en la matière, les infirmières libérales peuvent se sentir victimes de discrimination, dans la mesure où elles sont appelées à accompagner le développement de l’hospitalisation à domicile (HAD). Intervenir au domicile des patients mais disposer d’un local conforme, pour certains cette obligation reste difficile à admettre.

Les IDEL(s) condamnés à l’immobilisme ?

Il existe bien d’autres raisons, justifiant que les professions de santé en général, et les IDEL(s) en particulier, ne peuvent pas être assimilées aux autres professions indépendantes. Mais soigner un patient ne peut pas être comparé à un acte de vente ou à une prestation de service. Cela n’empêche pas, est-il utile de le souligner, que les infirmières et infirmiers libéraux doivent s’acquitter de toutes les charges réclamées aux indépendants de manière générale. En matière de taxation et de fiscalité, les différences ont alors tendance à s’atténuer.

Dans cette situation, il apparait difficile voire impossible pour une infirmière libérale de se distinguer de ses consœurs ou confrères. Elle ne pourra pas mettre en avant une politique tarifaire puisque les prix sont communs. Le concurrence existe pourtant au quotidien que ce soit avec d’autres IDEL(s) ou cabinets mais aussi avec des structures plus établies, notamment en ce qui concerne la H.A.D. Cet impossibilité de communiquer sur ses compétences et ses spécialités a fait l’objet d’une recommandation d’amélioration, émise par l’Autorité de la Concurrence. Cette dernière réagissait à la proposition du code de déontologie rédigé par le Conseil National de l’ordre des infirmiers (ONI). Ce code interdit aux IDEL(s) de promouvoir leur activité, y compris sur Internet. La création d’un site doit alors se borner à de simples généralités et les limites fixes par ce nouveau code sont innombrables. L’infirmière ou l’infirmier libéral doit s’y conformer, en sachant que le respect de toutes ces exigences n’implique aucunement la délivrance d’un quelconque label. Des contraintes mais aucune récompense donc, ce qui peut décontenancer les autres professions libérales !

Après ce rapide survol, la réponse à la question initiale semble s’imposer d’elle-même. Les IDEL(s) ne peuvent pas être considérées comme des professions libérales comme les autres. Strictement encadrée, régulièrement contrôlée, sans cesse harcelée, la profession ne peut pourtant pas prétendre à un traitement différent, dès lors qu’il s’agit de taxation en tout genre et/ou de fiscalité, …

 

Que pensez-vous de cette interdiction de publicité, faite aux IDEL(s) ? Estimez-vous que les spécificités de cette profession sont assez prises en compte dans les normes et lois encadrant le domaine des soins ? Quelle serait selon vous la décision à prendre pour rendre cette profession plus attrayante ?

By | 2018-04-12T15:23:57+00:00 11 juin 2016|IDEL au quotidien|101 Comments

101 Commentaires

  1. A la question , la réponse est NON !!

    • Fred Creton Le 11 juin 2016 - Répondre

      Bonjour Yvette,se sera un grand plaisir pour moi de vous avoir comme ami sur Facebook. Comme vous le savez l’internet de nos jours est un moyen très efficace de communication avec le monde extérieur. Si aujourd’hui mon message de correspondance vous est adressé, c’est en fouillant sur la page de que j’ai retrouvé votre commentaire qui m’a beaucoup flatté alors je n’ai pas hésité a répondre et c’est aussi parce que j’ai voulu avoir plus de relation pour les échanges d’idée, de propos, pour discuter, dialoguer . Alors si vous ne voyez aucun dérangement en cela, veuillez m’envoyer une invitation.

  2. Helene Leroux Le 11 juin 2016 - Répondre

    Non

  3. Virginie Loppin Le 11 juin 2016 - Répondre

    Sûrement pas.

  4. Isabelle Mouly Le 11 juin 2016 - Répondre

    Et non!!!

  5. Christelle le Cam Le 11 juin 2016 - Répondre

    Etc…
    Bien sûr que non !!!!

  6. Et re-non !

  7. Ludo Bonnet Le 11 juin 2016 - Répondre

    Malheureusement non!!!

  8. Brigitte Soulet Le 11 juin 2016 - Répondre

    Dans la mesure où le payeur est la sécurité sociale .Le statut libéral est effectivement ambigu ..

  9. Marie Laporte Le 11 juin 2016 - Répondre

    NON!

  10. Valérie Likeuse Le 11 juin 2016 - Répondre

    Cécile Stone Land Nathalie Soulat

  11. Olivia Etienne Le 11 juin 2016 - Répondre

    La liberté n’existe plus en France… c juste un semblant !!

  12. Gilles Fabre Le 11 juin 2016 - Répondre

    Désolé , je vais être affreusement technique… En France, les libertés ont toujours ete bornées par la loi… la DDHC du 26 août 1789 (qui fait partie de notre bloc de constitutionnalité) le stipule dans son article 4. Le système de santé y compris dit libéral est conventionné depuis la création de la Sécurité Sociale en 1945. Depuis, le conventionnement s’est renforcé surtout depuis que le budget de la Sécurité Sociale est régi selon la loi LO-LFSS qui comme la loi LO-LOLF (budget de l’Etat) est dépendante de notre constitution (article 34 et 34.1) et est votée par le Parlement chaque année.

  13. Marie Robledo Le 11 juin 2016 - Répondre

    Moi je pense que heureusement qu’il y a des lois des règles parceque déjà que c’est la jungle je n’ose imaginer sans par contre elles devraient s’appliquer à tous HAD SSIAD ect qui eux ont le droit de facturer comme bon leur semble de démarcher patients et médecins de faire de la publicité ect

  14. Chantal Wernher Le 11 juin 2016 - Répondre

    Non malheureusement

  15. Chantal Wernher Le 11 juin 2016 - Répondre

    Bien que non ! !!

  16. Et bin non ! On a le cul entre deux chaises …..que les inconvénients du libéral 🙁 et pas ses avantages.

  17. Sarah Bazzah Le 11 juin 2016 - Répondre

    Mais non c’est ce que je dis à tout le monde: on nous fait croire qu’on peu se spécialisé, s’installer en libérale, on nous dit également que l infirmière doit être quelqu’un qui réfléchis mais enfaite tout sa pour nous filer des responsabilités avec un salaire qui ne le mérite pas ! Au final on est toujours au même point qu’avant

  18. Dominique Serre Le 11 juin 2016 - Répondre

    BOULOT A LA CON

  19. Entravés pendant presque 7 ans j’ai jettés l’éponge, le libéral est une prison dans laquelle même prendre des vacances vous accuse.
    Je suis salarié et libéré !!!

    • Caroline Juen Le 11 juin 2016 - Répondre

      J arrête aussi

    • De toute façon à part s’user, be plus avoir de vie, etre suspect de fraude, et payer tout tout tout quel est l’avantage si en plus on lit la nouvelle loi santé ?

    • Caroline Juen Le 11 juin 2016 - Répondre

      J’ai commencé en septembre et déjà dégoûtée lol

    • Faut arrêter avant de ne plus avoir le choix c’est une prise d’otage

    • Caroline Juen Le 11 juin 2016 - Répondre

      Je ne m attendais pas à tous ces côtés négatifs de la profession toute cette pression et suspicion qu il peut y avoir envers les idel.

    • Et les prestataires amènent leurs INFIRMIEREs c’est la fin

    • Astrid Cozet Le 12 juin 2016 - Répondre

      Je viens de arrêté aussi.

    • Je compte arrêter aussi après 7 ans de libéral, je suis à bout de souffle. . J attends seulement un poste en structure mais personne ne recrute. ..

    • C’est terrible quand même

    • Terrible oui….même en mutation, rien à faire dans le 49 c est bouché
      (Alors que d ou je viens dans le 83 il recrute à fond sur l hopital)
      Je suis désespérée mais pas au point de postuler en EPHAD qui ne me convient pas du tout….

    • Prestataire de service

    • Nath OuiOui Le 12 juin 2016 - Répondre

      J’arrête aussi dans quelques jours… Ahhhhhh des vacances qui vont être payées !! Et vu nos charges fixes obligatoires franchement même financièrement on s’en sort mieux
      Loyer Cfe ordre Assaprol logiciel Carpimko forfaitaire… Ce n’est plus possible !!

    • Et bien à part les patients pour qui j’avais de l’affection, je ne regrette … RIEN!
      Je rentre chez moi, rien à penser, j’ai déjà eu des CP, partis Zen plus rien à faire quand je suis chez moi. Libéral= prison psychique et financière.

    • Bien d’accord avec toi ! De toute façon on est les esclaves de la CPAM qui a droit de vie et de mort sur nous

    • Tout ce que j’espère c’est pouvoir arriver à m’en passer un jour ! je vais changer de voie et ne plus dépendre de rien ni personne

    • Audrey Toupet Le 14 juin 2016 - Répondre

      Tu bosses oû maintenant fabrice ?

    • Dans une structure privée de soins d’urgences 9h-19h ancienneté reprise.

  20. Emilie Thomasso Le 11 juin 2016 - Répondre

    Heureusement que non sinon, au vu des collegues deja rencontrés, les patients auraient a faire a des vraies charlatannes^^

  21. Laurent Delaunay Le 11 juin 2016 - Répondre

    La seule liberté qu’on a cedt de choisir l’amplitude du travail.
    Mais les règles sont tout de même nécessaires.

  22. Pierre Cirillo Le 11 juin 2016 - Répondre

    Pourtants vous assurées les filles, depuis 18 ans que j ai affaire a vous suite a mon accident merci.

    • Evelyne Gounier Le 13 juin 2016 - Répondre

      Bonsoir se sera un grand plaisir pour moi de vous avoir comme ami sur Facebook. Comme vous le savez l’internet de nos jours est un moyen très efficace de communication avec le monde extérieur. Si aujourd’hui mon message de correspondance vous est adressé, c’est en fouillant sur la page de que j’ai retrouvé votre commentaire qui m’a beaucoup flatté alors je n’ai pas hésité a répondre et c’est aussi parce que j’ai voulu avoir plus de relation pour les échanges d’idée, de propos, pour discuter, dialoguer . Alors si vous ne voyez aucun dérangement en cela, veuillez m’envoyer une invitation.Au plaisir

  23. Philippe Nagra Le 11 juin 2016 - Répondre

    Effectivement, il y a des règles. C’est pour cela que l’on parle de « profession réglementée ». Si l’on n’est pas d’accord, rien ne nous empêche d’exercer sans le conventionnement à la SS. Mais dans ce cas, vu les faiblesse des tarifs actuels, difficile de trouver des clients … A tel point que même à Paris il n’y a pas d’IDEL conventionnées …

  24. Edouard Gioanetti Le 11 juin 2016 - Répondre

    Toutes ces lois sont justes pour une fois …ses tarifs ? C’est les memes pour tous ? Pub ? Pourquoi faire ? Comme le had? Le droit de pas s’installer ou on veut ? Lol normal

  25. Sopht Flag Le 11 juin 2016 - Répondre

    Et en plus on a des syndicats de merde et un ordre juste pour un caducée qui pâli au soleil

  26. Christar Germonie Le 12 juin 2016 - Répondre

    Un metier exclusivement feminin ?

  27. Moi g changé de taf…repris mes cours de langue pr être interprète ds un bureau à l’ombre et salariée……: (voilà voilà ^^

  28. Jean Paul Rase Le 12 juin 2016 - Répondre

    Non !!!

  29. Patricia Lopez Le 12 juin 2016 - Répondre

    Petite question …la SS. me demande mon attestation d’inscription à l’ordre .Hors je me suis inscrite la première année ou il a été créé ,j’ai réglé ,j’ai reçu un magnifique caducée et depuis plus aucune nouvelle ..je n’ai pas changé d’adresse ,des bruits ont courru sur la faillite de l’ordre …est on oblige d’y adhérer et pourquoi n’ai je plus rien reçu ????

    • Marine Yechou Le 14 juin 2016 - Répondre

      On est obligé et on est nombreux à avoir recu ce mail : c leur nouveau truc pour nous persécuter car beaucoup ne sont pas inscrits et ils souhaitent récupérer du fric en faisant payer des indus

    • Patricia Lopez Le 14 juin 2016 - Répondre

      Marine Yechou génial on me réclame 375€

    • Mehdi Amir Le 14 juin 2016 - Répondre

      L’ordre vous persécute ?

    • Yannick Nosland Le 15 juin 2016 - Répondre

      Je suis arrivé au mois de mars 2012, dans l’Aude. L’ARS me demande mon attestation d’inscription à l’ordre (jamais eu besoin de ça en région parisienne). Je m’inscris donc et paie (forcément). 2 mois après, puisque les inscriptions vont du 1er mai au 30 avril de l’année suivante, je reçois de l’ordre une lettre pour payer. Mais bien sûr !!! Depuis, ils attendent et me relancent. Et bien, qu’ils attendent !!

    • Florence Bleriot Le 15 juin 2016 - Répondre

      Idem pour moi …..pendant 4 ans plus de nouvelles de notre ordre et puis l’an dernier , ils m’ont envoyé le rappel des 4 années de cotisation dûes. L’ordre existe toujours …..pourquoi ? ?? Faudra me le dire . ?

    • Alors qu’est ce qu’on doit faire ? S’inscrire ? Quels sont les risques ?

    • Marine Yechou Le 17 juin 2016 - Répondre

      Si vous n’êtes pas inscrite faites le : vous risquez d’être déconventionnée donc les actes non remboursés par la sec

    • Les salauds ils ont trouvé le truc pour nous obliger à y adhérer

    • Patricia Lopez Le 18 juin 2016 - Répondre

      Cendrine Lefèvre Perchey je vais faire une réclamation je n’ai pas l’intention de payer les arrières

  30. Thierry Fasola Le 12 juin 2016 - Répondre

    vous été sous contrat avec la assurance maladie

  31. Être libérale. Et être payée par de l argent publique. Il y a une contradiction

  32. Didier Canivenc Le 12 juin 2016 - Répondre

    Depuis mes débuts en libéral en 1992 j ai tjrs considéré être un salarié de la sécurité sociale. … nous n avons que les emmerdes du secteur libéral et aucun avantage 🙂

    • Jean-Philippe Suc Le 18 juin 2016 - Répondre

      Alors pourquoi continuer ??? Arrêtons de pleurer la bouche pleine ……

    • Didier Canivenc Le 18 juin 2016 - Répondre

      T as peut être la bouche pleine toi….moi je bosse 60h par semaine 2we sur 3 pour 3000 euros net par mois . Ramené aux 35h je pense pas me gaver .. Je constate juste les faits . On est pas les plus malheureux certes Mais ça ne empêche pas de faire certains constats sur nos conditions de boulot qui ne cessent de se dégrader. J adore les donneurs de leçon ?

  33. Mais j’aime mon métier en libéral.

  34. Aurore Bnvl Le 13 juin 2016 - Répondre

    Non !

  35. Jonathan le Gal Le 13 juin 2016 - Répondre
  36. Valerie Breton

  37. Sophie Constantin Le 13 juin 2016 - Répondre
  38. Magali Guérin Le 13 juin 2016 - Répondre

    Elle coûte chere la liberté avec les charges à payer……

  39. Beatrice Sifflet Le 14 juin 2016 - Répondre

    Non je pense que ce n’est pas rose tous les jours pour elles et pourtant heureusement qu’elles sont presentes

  40. Corinne Trolet Le 14 juin 2016 - Répondre

    Interdiction de S installer où on veut non respectée car beaucoup S installent encore en région surdotée sans rien dire et ca passe

  41. Mehdi Amir Le 14 juin 2016 - Répondre

    L’idée d’être libéral m’est déjà venue mais ça donne franchement pas envie. C’est dommage car qu’elle belle preuve d’autonomie que d’être libéral

  42. Je vous soutiens courage donne des new bises a vous tous

  43. Aman Dine Le 15 juin 2016 - Répondre

    Liberté à la française

  44. la philo c etait hier !!!!

  45. David de Pinho Le 16 juin 2016 - Répondre

    Je dirais que nous sommes esclaves du système de santé. Rien que aujourd’hui un patient avec 5 pansements.. (main droite, main gauche, coudes et les 2 genoux… et je suis payer que pour 1 pansement et demi! Soit payer 20 minutes pour 1h20 de soins!!!! C’est de l’Esclavagisme! !!!!

  46. Agnes Monnier Le 16 juin 2016 - Répondre

    Viva la vida Coldplay

  47. Isabelle Giraud Le 16 juin 2016 - Répondre

    Helas si on était déconventionnée on ferait pas un rond!!! Dites aux français de payer pour être soignés !!! Vous m en direz des nouvelles !!! On est pas cher ! Un acte payé à taux plein le 2e moitié et après ds le baba!!!!
    Mais c’est ce que j adore faire… Et surtout les formations que j ai faites … Je ne l aurais jamais fait à l hôpital..en libéral j ai vraiment la carrière que j aime

  48. Anne Felgeirolle Le 16 juin 2016 - Répondre

    Encore 5 ans et je retourne à l’hosto !!!!!! Ou peut être avant. …….

  49. IL Y A DES RÈGLES ET TANT MIEUX MAIS CERTAINs LES RESPECTENT PLUS QUE D’AUTRES POUR MA PART J’EXERCE EN SECTEUR SUR- DOTE JE PARTS A LA RETRAITE LA PERSONNE QUI ME SUCCÈDE DOIT FAIRE DES DÉMARCHES POUR EXERCER ET C’EST SOUMIS A AUTORISATION PAR CONTRE SUR LE MEME SECTEUR ON VOIT FLEURIR DES COLLEGUES QUI FONT TROIS VOIR QUATRE TOURNEES EN PRENANT DES REMPLACANTS ET EN FAISANT FACTURERE LEURS HONNORAIRES PAR DES JEUNES INFIRMIERS SANS TRAVAIL DEBUTANTS C’EST VRAIMENT PAS TRES CORRECT!!!!!

  50. Ça va pas s arranger !!!

  51. Yann Le Floch Le 17 juin 2016 - Répondre

    En plus de ma tournée je bosse en clinique: à chacun ses avantages / inconvénients ! En libéral il faut beaucoup bosser, se former et accepter les « à côté » (charges, conventions…) mais je trouve un plaisir différent: tu es ton propre patron, gère ta tournée, tes horaires, et je ne suis pas obligé de faire 80 heures sup par mois pour pouvoir profiter de la vie ! Pour ceux qui perdent un peu espoir, passez faire des vacations en service et comparez 😉

  52. Audrey Beaumelle Le 18 juin 2016 - Répondre

    Et en attendant le fils Touraine est en prison pour détournement de fonds lol

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