Refus de soin des infirmières libérales est-il permis ?

Refus de soin des infirmières libérales est-il permis ?

Le refus de soin des infirmières libérales est-il permis et à quelles conditions ?

 

La question se pose pour les infirmières et infirmiers libéraux comme pour tous les professionnels de santé. La liberté et l’égalité de traitement des patients impose-t-il aux infirmières libérales de devoir tout accepter sans restriction ?

Le refus de soin, un droit issu de la liberté des infirmières et infirmiers libéraux

Les règles d’éthique et les obligations des infirmières et infirmiers ont été récemment rappelés lors de la publication du Code de déontologie Infirmier. Ce dernier confirme ainsi les dispositions du code de la Santé Publique (CSP) ainsi que celles du code de déontologie des médecins en ce qui concerne les principes d’égalité des patients pour tout ce qui concerne l’accès aux soins. Ainsi ce Code de la santé publique définit ce droit opposable à chaque professionnel de santé qui doit « écouter, examiner, conseiller ou soigner avec la même conscience toutes les personnes quels que soient leur origine, leurs mœurs et leur situation de famille, leur appartenance ou leur non-appartenance à une ethnie, une nation ou une religion déterminée, leur handicap ou leur état de santé, leur réputation ou les sentiments qu’il peut éprouver à leur égard. »

S’il s’agit bien là d’une règle éthique pour les infirmières et infirmiers libéraux comme pour tous les professionnels de santé, cela n’empêche pas les mêmes textes réglementaires d’ouvrir le droit de refuser ses soins pour des raisons professionnelles ou personnelles, mis à part les situations d’urgence.

Des motifs licites pour des refus de soin justifiables

En faisant reposer les refus de soins sur des raisons professionnelles ou personnelles, les textes en vigueur ouvrent la voie à d’innombrables motifs. Certains refus sont ainsi considérés comme licites, alors que d’autres seront condamnés voire annulés par les autorités compétentes. Les études sur le sujet, qu’il s’agisse d’infirmières ou d’infirmiers libéraux ou de médecins, sont rares, et la dernière d’importance (Résoudre les refus de soins) a été rendue public lors de la Conférence nationale de la Santé du 10 juin 2010.

Pour commencer, il faut pour que le refus de soins soit considéré comme licite, que l’infirmière ou l’infirmier libéral réoriente le patient vers un autre professionnel compétent. Si cette condition est respectée, l’interrogation sur la légitimité des motifs invoqués se pose alors.

En revanche, les deux principes de continuité et de permanence des soins complexifient encore un peu plus l’acceptation de certains motifs au titre d’arguments licites au refus de soins. Pour autant, le refus de soins au prétexte que le patient bénéficie de la Couverture Maladie Universelle (CMU) ne peut être, selon le rapport de la Conférence Nationale de la Santé, une justification recevable.

Dans ces conditions, on comprend que chaque situation reste unique et spécifique, amenant les autorités à refuser de dresser une liste des motifs pouvant être considérés comme licites et préférant s’en remettre au jugement individualisé de chaque situation.

Néanmoins, la sécurité de l’infirmière libérale sera un motif légitime, comme l’a rappelé un arrêt du Conseil d’Etat en 1999. Le conseil d’Etat a donné droit à une infirmière libérale, qui refusait de se déplacer dans un centre pénitentiaire si elle n’était pas accompagnée d’un surveillant pénitentiaire.

Si l’IDEL estime que son intégrité physique n’est pas garantie, il pourra opposer un refus de soins.

L’infirmière libérale une professionnelle de santé libre de s’organiser ?

Sans manquer à ses devoirs d’humanité, l’infirmière libérale peut en revanche s’organiser comme elle le souhaite, notamment en ce qui concerne ses jours et ses horaires de travail. Ses choix peuvent justifier un refus de soins, tout comme ce dernier sera déclaré licite si les soins dépassent les compétences du professionnel de santé concerné. Si l’infirmière libérale estime que toutes les conditions ne sont pas réunies pour effectuer les soins dans les meilleures conditions, elle pourra alors les refuser.

On comprend qu’en théorie, les infirmières et infirmiers libéraux semblent être libres d’accepter ou de refuser les soins, que leurs patients leur demandent, alors qu’en pratique chaque décision pourra faire l’objet d’une remise en cause et donc d’une procédure devant l’une des nombreuses juridictions concernées. Manque de clarté ou invitation au sens de la responsabilité des professionnels de santé ?

Comment interprétez-vous la légitimité d’un motif pour justifier un refus de soins ? Estimez-vous que les règles en la matière soient assez précises ? Avez-vous déjà été confrontés à une telle situation ?

By |2018-04-12T15:18:31+00:0012 mars 2017|IDEL au quotidien|128 Comments

128 Comments

  1. Oui et réoriente la personne vers différents confrères

  2. Lore Serio Parahy Le 12 mars 2017 - Répondre

    Sur la photo c la patiente qui refuse non

  3. En tant qu infirmière je n’ai jamais eu à refuser de soins, mais en tant que patiente j’ai été confrontée une fois à la situations. Enceinte de mon 3eme enfant en menace d’accouchement prématuré, je devais avoir un contrôle monito à domicile 3 fois par semaine. La sage femme que j’avais appelé sur les conseils de l’hôpital m’avait répondu qu’elle refusait de venir, vu que j’habitais au 3eme étage sans ascenseur… Et quand je lui avais demandé à qui je devais alors m’adresser, elle m’avait répondu « y a les pages jaunes… »

    • Chantal Nardelli Le 13 mars 2017 - Répondre

      Pas très professionnel

    • Made Moiselle Le 13 mars 2017 - Répondre

      C’est sur que trois étages sans ascenseur c’est difficile à monter quelle feignasse celle la…

    • Nathalie Baratte Le 13 mars 2017 - Répondre

      Incroyable!!

    • Julie Foltz Le 13 mars 2017 - Répondre

      Et bah! Ca c’est de la conscience professionnelle! 3 étages à monter c’est rien! Ca aide à avoir un beau fessier! Moi enceinte de 7mois j’allais voir mes patients jusqu’au 5 eme étages sans ascenseur !

    • Bah ca me rassure de pas être là seule que ça ai choqué…

    • Franck Metayer Le 14 mars 2017 - Répondre

      Cela peut choquer !mais je voudrais vous rappeler le livret de déontologie sur le rapport à nos collègues.
      que certains de nos collègues ont 2 ou 3 fois votre âge ??? Avec peut être certaines pathologies( IC, IR PTG, PTH…) et qu ils ne peuvent se permettre de s arrêter ✋

    • Asma Ricci Le 11 avril 2017 - Répondre

      J’ai eu le droit à 11 étages sans ascenseur, ca durcit le fessier?

  4. Valérie Vincelot Le 13 mars 2017 - Répondre

    Moi je « recolte » souvent les patients laissés pour compte d un grand cabinet …..je ne me sens pas capable de laisser les patients sans soin!! Elles refusent les « petits »
    Mais je me bats avec la cpam pour les IFA …ca n est pas juste pour le patient et je ne vais pas travailler avec plus de frais que de benf….
    Je ne comprends pas qu on laisse les patients sans soin…..inadmissible

  5. Edouard Gioanetti Le 13 mars 2017 - Répondre

    j’en refuse regulierement…

  6. Oui et j’oriente vers des confrères en donnant leurs coordonnées
    La plupart du temps c’est quand je n’ai pas le créneau pour le soin …

  7. Catherine Charles Le 13 mars 2017 - Répondre

    quand le patient vous appelle pour une injection dans le cadre d’une crise d’asthme et qui vous attend la quequette à l’air, que vous repartez illico en regardant la chose dépasser du peignoir de bain taille XXS, ça s’appelle du refus de soins ?? 🙂

  8. Mais enfin îarrive un moment nous sommes bien obligés de dire non ! C’est pas le travail à la chaîne. ….une amie avait des atc et l idel n eteignait même pas le moteur de la voiture. …excusez moi mais dans ces cas là vaut mieux diriger vers un autre cabinet !!!!!

  9. Helene Leroux Le 13 mars 2017 - Répondre

    A moins de travailler la nuit oui j en refuse

  10. Oui j’en refuse quand ce n’est pas du tout dans mon secteur, quand je n’ai pas de créneau pour rajouter un nursing ou autre soin long. Je préfère refuser que de faire à la va vite.

  11. Alex Gaybab Le 13 mars 2017 - Répondre

    Oui quand le patient t’appelles a 19h pour une injection d’anticoagulants a 20h, loin, quil est « de passage » chez un ami juste pour le jour meme, ét quil n’y a « pas pensé « , qu’en discutant il te dit quil n’a pas sa vitale sur lui et quil à deja appelé tous les cabinets du coin Ét qu’ils ont refusé, alors t’es le dernier sur la liste

    • Adrien Dentinger Le 15 mars 2017 - Répondre

      Ah oui on m’a fait la même, et bien dans ce cas il se pique lui même!

    • Cest ca il se sort les doigts du *** et il se pique ca va 2 sec cest fini le temps de bonnes sœurs et si par fatigue ou précipitation on fait une connerie ce patient La ne passera pas te voir en prison…..

    • Cece Mench Le 17 mars 2017 - Répondre

      Ou il te règle 7€

    • À 20h tu peux compter une majorité de nuit surtout s’il te prévient à 19h, je pense que s’il est de passage il vient pas de découvrir qu’il avait une piqure

  12. Melina Bour Le 13 mars 2017 - Répondre

    Isabelle Tomasi

  13. Doro Marb Le 13 mars 2017 - Répondre

    Oui moi je refuse car je n a allonge pas les horaires de travail ni ne fait du travail a la chaine. Mais a chaque fois je leur donne d autre coordonnee s

  14. Quand le patient te pose de nombreux lapins alors qu il connait le creneau horaire de mon passage , et ben oui au bout d un moment nous nous devons le respect au patient mais lui aussi doit le respect de notre travail !

    • Nathalie Baratte Le 13 mars 2017 - Répondre

      Exact…ce matin 2 passages pour rien puis a 11h30 on exige que je vienne de suite….jai repondu que javais mes diabétiques et mes patients ages ont des aux de vie je vois pas pourquoi je decalerai tout le monde !!

    • Et le probleme est que cela est de plus en plus recurrent ce comportement !!!

    • Alex Gaybab Le 13 mars 2017 - Répondre

      Je vous rejoint ! Ça me rend folle Ca, perso ils attendent le lendemain je suis pas à leur dispo

    • Cathy Maka Le 14 mars 2017 - Répondre

      Et puis vous pourriez venir plus tard parce qu’il fait beau et je vais me promener…. ou je vais chez le coiffeur vous pourriez venir avant… ou entre midi je mange alors ne venez pas à ce moment….
      Et nous les inf on doit tjrs se débrouiller.

    • Elodie Defer Le 14 mars 2017 - Répondre

      Ah ben ça me rassure !!

    • Yanice Liheouil Le 14 mars 2017 - Répondre

      Totalement d’accord ??

    • Caroline Pedurant Le 14 mars 2017 - Répondre

      D accord aussi ?

    • Oui moi j appelle t’es la ! Je rappelle si rien basta ! Mais au moins on peut prouver notre passage ou que l’on a appeler en cas de souci

    • Virginie Bonin Le 16 mars 2017 - Répondre

      Emilie Isabelle …..

    • Cecile Rocchi Le 16 mars 2017 - Répondre

      Oui oui! Totalement dedans! Je n’en peux plus des gens qui se croient seul au monde!

  15. Oui je refuse si dans ma journee qui n’est pas extensible je ne veux pas faire de l’abattage de patients !! J’oriente vers un autre cabinet !

  16. Edouard Gioanetti Le 13 mars 2017 - Répondre

    j’oriente vers des confreres….je n’ai pas leur numero et demande à la personne de regarder les pages jaunes par soucis d’equité…. point barre

  17. Céline Buan Le 13 mars 2017 - Répondre

    Oui évidemment ! Les journées ne font que 24h et il faut savoir se mettre des limites pour préserver la qualité de soin. Biensur je réoriente le patient sur d’autres cabinets dans ces cas là.

  18. Cindy Laguilhou Le 13 mars 2017 - Répondre

    Brigitte d’Antras on en parlait hier justement

  19. Céline Billet Boogaert Jen Minois

    • Jen Minois Le 13 mars 2017 - Répondre

      Ben qu’est ce que tu crois que je fais? Lol avec les gens hyper exigeants c NEXTT ils vont pas me pourrir le moral faut savoir dire non pour gagner en conditions morales

  20. Et quand on te demande au téléphone de faire des lavements normacol sans prescription !!!! Pffff refus de soins catégorique !!!!

    • Astrid Poupette Le 14 mars 2017 - Répondre

      Pourquoi ??? Si tu as le temps et que le patient te paie je ne vois pas où est le problème

    • Bla Bar Le 14 mars 2017 - Répondre

      Heu… Je ne fais pas de soins sans prescription!!! Car si mauvaise réaction du patient, l’IDE n’avait pas à le faire !!!

    • Bla Bar Le 14 mars 2017 - Répondre

      Et puis les gens refusent de payer !!

    • Adrien Dentinger Le 15 mars 2017 - Répondre

      C’est clair, c’est chiant!

    • Je ne fais aucun soins sans prescription médicale !!! De plus tu ne sais jamais sur quel pervers tu tombes !!!

    • Cé Cile Le 18 mars 2017 - Répondre

      C’est clair !! Si allergie, contre indication médicale etc, tu l’as ds le baba!! (C’est le cas de le dire ?)

  21. Jem Nass Le 13 mars 2017 - Répondre

    Euh moi cet am j’en ai refusé 2 !!!
    le 1er avait une prescription médicale de prélever 10ml de sang et le réinjecter en IM (jamais fait jamais entendu parler d’un ttt de la sorte…)
    Et le second une maman avait une prescription du pédiatre pour faire a son petit de 6 mois 2 vaccins par une Idel prevenar et un hexavalent! J’étais un peu sur le c..! C’est le job du pédiatre!!! J’imagine juste les conséquences s’il y avait un souci ou effets secondaires

    • Zig Oto Le 13 mars 2017 - Répondre

      C’est une auto-hémothérapie c’est fait pour booster l’immunité du patient. C’est une technique nouvelle prescrite par certains médecins… j’ai eu a le faire dans le cadre d’une polyclinique on lui injectait jusqu’à 20cc en IM dans la fesse… j’en avais mal pour lui!

    • Alice Emanuelli Le 13 mars 2017 - Répondre

      ??

    • Cathy Maka Le 14 mars 2017 - Répondre

      Jamais entendu. Le sang il va coaguler dans la seringue et dans le fesse !

    • Stephanie Fuziol Le 14 mars 2017 - Répondre

      Jamais entendu non plus mais j’aimerai pas avoir à le faire … il faut une aiguille encore plus grosse qu’un trocard !!

    • Zig Oto Le 14 mars 2017 - Répondre

      Absolument pas! Par quel miracle? Bonne question! ?
      Il se passe tres peu de temps entre le prélèvement et l’injection donc pas le temps de coaguler dans la seringue

    • Zig Oto Le 14 mars 2017 - Répondre

      Non une aiguille IM suffit

    • Stephanie Fuziol Le 14 mars 2017 - Répondre

      Ah ok ..merci pour l’info . Je transmettrai aux collègues au besoin .

    • Fanny Sffrt Le 15 mars 2017 - Répondre

      C’est une auto-hemotherapie cependant il me semble bien que ce soit interdit en France

    • Sabine JacAker Le 20 mars 2017 - Répondre

      Interdit en France dans ces techniques sauf pour plaies cf DU plaies et cicatrisation selon protocole bien cadré. ?

  22. Sophie Cautres Le 14 mars 2017 - Répondre

    C est grâce au refus de prise en charge, entre autre, que j ai pu avoir une patientèle et un cabinet prospère. Meme si les soins au départ étaient lourds. Ils peuvent l etre encore ! Sinon il y a aussi les patients qui refuse l infirmière….lol quand des collègues n ont pas peur de proposer un rdv à 5h45 pour la prise de sang d une ado . Non même pas peur. Ou comment faire fuir la patientèle construite par une autre sans respect aucun. Ou comment s en foutre du patient mais pas de son porte monnaie. Ou comment evincer une collegue (du meme cabinet) qui elle pouvait s y rendre à un horaire respectable.

  23. Sylvie Lhuissier Le 14 mars 2017 - Répondre

    Et bien j’ai justement reçu l’appel d’une consœur ce matin qui voulait m’informer qu’une de ses patiente que j’ai  » refusé « de prendre en charge l’été dernier ( je travaille dans une station thermale et touristique) pour cause de surcharge de travail dans ma patientéle chronique ( fin de vie , perfusion , alim……..) a monté un dossier contre moi pour l’envoyer à l’ordre infirmier !! Cette dame a été prévenu en amont de mon impossibilité de la prise en charge ! J’estime avoir été honnête en lui disant que je préférerais ne pas la prendre plutôt que de faire du travail bâclé ! À vos avis.

    • Karine Drz-Viseux Le 15 mars 2017 - Répondre

      Hallucinant !!!

    • Karine Drz-Viseux Le 15 mars 2017 - Répondre

      Il y a des gens qui ont vraiment un ptit pois à la place du cerveau !!

    • Charline Teyssier Le 17 mars 2017 - Répondre

      Vous ne risquez pas grand chose, elle va se trouver ridicule!… l’ordre infirmier verra très bien que vous ne pouviez pas .

    • Fanny Wagner Le 18 mars 2017 - Répondre

      Ce genre de personne peut me mettre dans une rage folle!!! ? c’est quoi ce non-respect du boulot, qui pense pas une seconde aux conséquences de leurs actes! Juste son petit nombril qui compte!

    • Elodie La Souz Le 19 mars 2017 - Répondre

      Elle n’avait que ca à faire ?!!!

  24. Carole Menusier Le 14 mars 2017 - Répondre

    Mon avis est que l’on faut un métier de débile et que l’on devrait avoir notre retraite à 55 ans pour pénibilité ! Là !!

  25. Pauline Maregiano Chloé Carro

  26. Blanc Cyrille Le 14 mars 2017 - Répondre

    Oui bien sûr !!! Empiler les patients et faire des toilettes vers 13h vous trouvez ça normal ??
    Moi non !!
    Donc refus et pages jaunes pour le patient pour choisir un confrère…

  27. Marion Dimanche Le 14 mars 2017 - Répondre

    Kevin Marin Julie Ngl a garder :p

  28. Isabelle Perez Le 14 mars 2017 - Répondre

    Une raison de plus pour s’inscrire dans un réseau( association ) Idel ou en créer un afin justement de pouvoir dispatcher les appels reçus et ainsi ne pas se les faire piquer par les HAD ou SSIAD etc
    Il vaut mieux toujours faire profiter une collègue sinon faut pas pleurer apres que dans certaines régions les soins se font rares
    Soyons solidaires et respectueux entre Nous ( y a du boulot !!!!)

  29. Oui, une seule fois , pour l’anecdote : une patiente qui avait ouïe dire que les protéines animales favorisait la cicatrisation et est venu avec son camembert pour l’appliquer sur sa plaie, nous l’avons gentiment remerciée et elle est repartie avec son camembert encore intact ….

  30. Elsa Armand

  31. Isabelle Dudel Le 15 mars 2017 - Répondre

    Ça sent le vécu récent Caro

  32. Frédéric Romani Le 15 mars 2017 - Répondre

    Oui nous somment libre comme les médecins

  33. Sophia Akl Le 15 mars 2017 - Répondre

    Je refuse souvent si c pas mon secteur ou quand j’ai des lourdes journée je ne peu pas me permettre d’accepter et faire des soins a la va vite j’oriente toujours vers mes confrères.

  34. Lydia Caussin Le 15 mars 2017 - Répondre

    Oui bien sûr

  35. Christelle Farand Le 15 mars 2017 - Répondre

    Oui je prends pas plus de patients sur ma tournée , toujours le même nombre , et oui sinon refuse quand le patient te pose problème

  36. Moi j’ai déjà refusé plusieurs fois des examens et même sortie contre avis medical 2fois Mais j ne dis q c bien j’avais mes raisons et toute ma tête !!

  37. En ce moment je refuse les nursing car on ne peut pas dépasser notre quotas d ais donc j expliqué aux gens qu’en cas de contrôle je risque de rembourser … qu’il appelle la CPAM pour crier leur mécontentement et je donne le numéro de mes collègues autour susceptible d avoir une place

  38. Delphine Lucas Le 16 mars 2017 - Répondre

    Oui j ai déjà refusé des soins dans lesquelles je n étais pas à l’aise ….pour le bien être de la patiente et du mien ….

  39. Françoise Pâris Le 17 mars 2017 - Répondre

    Et Medecin et kine ont Le beau rôle réponse faite par un patient  » mais ils travaillent ils sont débordés « …..!!!!!!!! Et moi je me Ballade peut-être..!!!!

  40. oui je refuse mais je les oriente vers d’autres collègues

  41. Isabelle Vaudois Le 17 mars 2017 - Répondre

    Moi je refuse quand c’est trop loin de mon secteur et je refuse de retourner dans certains quartiers où je me suis faite agressée plusieurs fois , c’est triste pour ceux qui n’y sont pour rien mais y’en a ras le bol !

  42. Stéphanie Marie Le 18 mars 2017 - Répondre

    Certains parfois du mal à accepter que nous ayons besoin de dormir de temps en temps. À une époque où nous faisions du 6h30 à 22h voir 22h30 un monsieur a eu le culot de me dire qu’il n’en avait rien à faire que je face 16h par jour et que je n’avais qu’à le rajouter sur mon planning après 22h30. Il m’a quand même dit que j’étais obligé de le prendre. Je ne me suis pas gênée pour lui rappeler que de temps en temps j’avais aussi besoin de dormir.

    • Hollie Jango Le 18 mars 2017 - Répondre

      Lol ça m’est arrivé avec une femme en PMA qui voulait une injection à 1h du matin et que cest son medecin qui lui a dit qu’on devait venir. J’ai du m’expliquer pendant 30min qu’en commençant à 6h du matin, a 1h je dormais! Elle ne comprenait pas! Je n’ai même pas pu l’orienter vers une autre Consoeur vu l’horaire…!

    • Stéphanie Marie Le 19 mars 2017 - Répondre

      Oui nous on fait ça jusqu’à 23h exceptionnellement mais à 1h du matin on leur apprend à faire l’injection où on l’apprend à leur conjoint. Comme ce sont des femmes que l’on suit pendant toute la stimulation on a le temps de les habituer.

  43. Stephanie Da Le 18 mars 2017 - Répondre

    En tant que patiente,oui j’ai refusé de rester une semaine de plus en hospitalisation. Je devais rester alitée mais mon fils n avait que 3mois. Il était hors de question que je sois loin de mon fils. Mais merci à ma mère qui m a accueilli avec mon fils lors de ces soucis de santé. La chef de clinique était mécontente mais y avait une jeune maman heureuse

  44. Nathalie Baratte Le 18 mars 2017 - Répondre

    Quand on a deja fait des soins que l.on était le 9 eme cabinet puis qu’on te congédie pour te rappeler 3 mois plus tard…mouah ahahah

  45. Vero Troquier Le 18 mars 2017 - Répondre

    Quand un patient et agressif ..verbalement et physiquement ….

  46. Oui moi je refuse tous les soins d’hygiène, que je renvois vers le ccas, sauf exceptionnellement pour dépanner Max un mois un patient (fracture par ex) ou patient en fin de vie.

  47. Gladys BC Le 19 mars 2017 - Répondre

    Manquerait plus que ça qu’en libéral on ne peut pas refuser un patient quelque soit La raison. Du moment que c’est fait avant la prise en charge et qu’on le dirige vers d’autres cabinet d’idel.

  48. […] pas spécifique à Perpignan, comme nous avions pu le constater lors d’un dossier consacré à au refus de soins par les infirmières libérales. Car en la matière, excepté pour les situations d’urgence, l’infirmière libérale est en […]

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