100% gratuit · 2 min · Modèles officiels ONI

Générateur de contrat de remplacement IDEL

Vous avez trouvé votre remplaçante ?

Super nouvelle !

Désormais, place au contrat. Générez gratuitement un contrat pré-rempli grâce à notre générateur basé sur les contrats officiels de l'ONI.

Générer mon contrat de remplacement

Type de contrat

Infirmier remplacé

Infirmier remplaçant

Modalités

Récapitulatif

Téléchargement

Type de remplacement

Sélectionnez le type de contrat adapté à votre situation

ℹ️ Les deux types de contrat sont distincts sur le plan réglementaire. Le bon choix est déterminant pour la validité du contrat.

🏥

Entre IDEL installées

Le remplaçant est lui-même un infirmier libéral installé, avec son propre cabinet et numéro ordinal.

IDEL installé

📋

Avec infirmier non-installé (ADR)

Le remplaçant n'est pas installé et détient une Autorisation De Remplacement (ADR) délivrée par le Conseil de l'Ordre.

Titulaire d'une ADR

Infirmier(e) remplacé(e)

L'infirmier titulaire du cabinet qui suspend temporairement son activité

Identité

Civilité *

Nom & Prénom *

N° ordinal *

N° RPPS *

Cabinet

Adresse du cabinet *

Description du cabinet mis à disposition (optionnel)

Motif du remplacement

Motif de l'indisponibilité *

Infirmier(e) remplaçant(e)

L'infirmier qui assure le remplacement temporaire

Identité

Civilité *

Nom & Prénom *

N° ordinal *

N° RPPS *

Modalités du contrat

Durée, honoraires, préavis et conditions de résiliation

Durée du remplacement

Date de début *

Date de fin *

Honoraires

Propres feuilles de soins du remplaçant

Le remplaçant perçoit directement les honoraires avec ses propres feuilles de soins / CPS

Feuilles de soins du remplacé

Le remplaçant utilise les feuilles de soins / CPS du remplacé et reverse les honoraires

% honoraires reversé au remplaçant (paiement direct) *

Délai de reversement (mois) *

% honoraires reversé (tiers payant) *

Délai reversement tiers payant (mois) *

Date remise des recettes au remplacé (optionnel)

Résiliation

Préavis résiliation amiable (jours) *

Préavis résiliation unilatérale (jours) *

Non-concurrence / Loyauté

Durée de notification (mois) après fin du contrat (optionnel) Durée pendant laquelle le remplaçant informe le remplacé de toute sollicitation patient

Lieu et date de signature

Ville de signature *

Date de signature *

Récapitulatif

Vérifiez les informations avant de générer le contrat

Plus qu'une étape !

Renseignez votre email pour télécharger le contrat

📩

Votre contrat est prêt

Entrez votre adresse email pour recevoir le lien de téléchargement et accéder à votre contrat pré-rempli.

Prénom *

Nom *

Adresse email *

En renseignant votre email, vous acceptez de recevoir des informations utiles d'Albus sur la gestion de votre activité IDEL. Pas de spam, désabonnement en un clic.