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Mon contrat de remplacement IDEL

Générez gratuitement un contrat pré-rempli grâce à notre générateur basé sur les contrats officiels de l’ONI.

  • 100 % gratuit
  • 2 min
  • Modèles officiels ONI
contrat remplacement
Générateur de Contrat de Remplacement IDEL
1
Type de contrat
2
Infirmier remplacé
3
Infirmier remplaçant
4
Modalités
5
Récapitulatif
6
Téléchargement

Type de remplacement

Sélectionnez le type de contrat adapté à votre situation

ℹ️ Les deux types de contrat sont distincts sur le plan réglementaire. Le bon choix est déterminant pour la validité du contrat.
🏥
Entre IDEL installées
Le remplaçant est lui-même un infirmier libéral installé, avec son propre cabinet et numéro ordinal.
IDEL installé
📋
Avec infirmier non-installé (ADR)
Le remplaçant n'est pas installé et détient une Autorisation De Remplacement (ADR) délivrée par le Conseil de l'Ordre.
Titulaire d'une ADR

Infirmier(e) remplacé(e)

L'infirmier titulaire du cabinet qui suspend temporairement son activité

Identité
Cabinet
Motif du remplacement

Infirmier(e) remplaçant(e)

L'infirmier qui assure le remplacement temporaire

Identité

Modalités du contrat

Durée, honoraires, préavis et conditions de résiliation

Durée du remplacement
Honoraires
Résiliation
Non-concurrence / Loyauté
Durée pendant laquelle le remplaçant informe le remplacé de toute sollicitation patient
Lieu et date de signature

Récapitulatif & Téléchargement

Vérifiez les informations avant de générer le contrat

Dernière étape !

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