Pour pouvoir être mobile à chaque instant, la voiture de l’infirmière libérale est un outil de travail essentiel et incontournable. Ce véhicule engendre des dépenses importantes, puisque l’infirmière libérale peut effectuer un kilométrage important au cours de l’année. Aussi doit-elle connaitre les règles spécifiques encadrant la facturation de ces frais de déplacement et de transport.
Comment calculer les frais kilométriques pour une infirmière libérale ?
Dans une très grande majorité des cas, l’infirmière libérale se déplace en voiture pour visiter sa patientèle. Cette tournée quotidienne peut donc impliquer d’effectuer de nombreux kilomètres et engendrer des dépenses importantes. Ces dépenses engagées pour sa voiture sont directement rattachées à son activité professionnelle. En effet, l’infirmière libérale doit donc pouvoir les facturer afin de ne pas mettre en péril la survie financière de son activité. Le calcul des indemnités kilométriques ou des frais de déplacement fait donc partie de ses obligations du quotidien. Les règles pour savoir comment calculer et facturer les frais de déplacement répondent à deux nécessités pour l’infirmière libérale :
- Pouvoir facturer ces frais de transport aux patientes ou aux patients,
- Faire le choix le plus adapté pour sa déclaration de revenus et s’assurer d’une situation fiscale conforme à la réalité des dépenses engagées.
IFD et indemnités kilométriques de l’infirmière libérale pour les patients
Par nature, l’infirmière libérale se déplace au domicile des patients et des patientes pour leur administrer les soins prescrits. A ce titre, les règles de l’Assurance Maladie permettent à l’IDEL de facturer une indemnité forfaitaire de déplacement (IFD). Cette dernière est applicable quel que soit le mode de déplacement et la nature des soins à prodiguer. En revanche, elle ne constitue pas une prise en charge intégrale des frais réellement engagés pour ces déplacements. L’infirmière libérale peut alors facturer des indemnités kilométriques (IK), qui sont toujours calculées par rapport à la distance entre le domicile du patient et l’adresse du cabinet infirmier le plus proche (même si ce dernier n’est pas celui de l’infirmière libérale concernée). Des règles de calcul sont établies pour prendre en compte les spécificités de certains territoires, comme pour une infirmière libérale exerçant en zone montagneuse.
Les frais kilométriques de l’IDEL, quelles conséquences pour sa situation fiscale ?
Au-delà de la facturation de ces frais de déplacement aux patients, l’infirmière libérale doit également gérer ces dépenses liées à l’utilisation de son véhicule par rapport à sa situation fiscale. A chaque début d’année, elle devra ainsi faire le choix entre :
- le régime du barème kilométrique, qui est calculé en fonction du kilométrage annuel de l’infirmière libérale et la puissance fiscale de son véhicule (nombre de CV). Il couvre notamment les frais d’essence, les changement des pneus, les dépenses d’entretien, d’équipement ou de réparation du véhicule.
- Le régime des frais réels, qui permet à l’infirmière libérale de prendre en compte l’ensemble des dépenses consacrées à son véhicule. Il est impératif de tenir dans ce cas un carnet de bord sur le lequel y est noté notamment le nombre de kilomètres parcourus.
La voiture, un des modes de déplacement de l’infirmière libérale parmi tant d’autres
Enfin, si une grande majorité d’infirmières libérales fait le choix de se déplacer en voiture, certaines peuvent aussi préférer d’autres modes de transport, qu’il s’agisse du vélo, du scooter, de la marche à pied ou encore des transports en commun. Si cela n’affecte en rien la facturation de l’indemnité forfaitaire de déplacement, ces choix engendrent des calculs spécifiques et différents tant pour la facturation aux patients que pour la déclaration des frais engagés pour le service des Impôts.
Pour aller plus loin :
Comment choisir sa voiture quand on est infirmière libérale ?
